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  • Les délibérations du Conseil Municipal

    Les délibérations du Conseil Municipal

    Les délibérations des conseils municipaux par date

    2024

    Lundi 18 novembre 2024

    Lundi 14 octobre 2024

    Lundi 16 septembre 2024

    Lundi 15 juillet 2024

    Lundi 17 juin 2024

    Lundi 21 mai 2024

    Lundi 8 avril 2024

    Lundi 11 mars 2024

    Lundi 12 février 2024

    Lundi 8 janvier 2024


    2023

    Lundi 11 décembre 2023

    Lundi 13 novembre 2023

    Lundi 9 octobre 2023

    Lundi 11 septembre 2023

    048. Mise en place de la gratuité à la bibliothèque municipale.

    049. Réinformatisation de la bibliothèque municipale, création d’un espace public numérique et demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine dans le cadre de la dotation générale de décentralisation.

    050. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires (CGAS) 2025-2028

    051. Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à temps non complet (28h) dans le cadre d’un avancement de grade à l’ancienneté

    Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (25h) dans le cadre d’un avancement de grade à l’ancienneté

    Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (30h) dans le cadre d’un avancement de grade à l’ancienneté

    Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet (28h) dans le cadre d’un avancement de grade à l’ancienneté

    Ouverture d’un poste d’adjoint technique  principal de 1ère classe à temps complet (35h) dans le cadre d’un avancement de grade à l’ancienneté

    052. Avenant n°2 convention trisomie 21 / commune

    053. Bail à usage professionnel pour la mise à disposition d’un cabinet paramédical n°3 situé au 1er étage du centre de santé et marmandais

    054. Avenant au bail à usage professionnel de la SAS Visiophta pour la mise à disposition d’un cabinet paramédical n°2 situé au 1er étage du centre de santé du Marmandais

    055. Convention de mise à disposition de locaux communaux

    056. Convention de mise à disposition FRAC à Bazidanse

    057. Convention mise à disposition salle des sports pour le club de basket BBM

    058. Modification simplifiée PLU n°3 définition des modalités de mise à disposition du dossier au PLU

    059. Mise en œuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) sur la commune de Sainte Bazeille

    060. Convention relative à la mise à disposition des locaux d’un cabinet médical n°5 rue du château

    Registre

    Lundi 10 juillet 2023

    Vendredi 9 juin 2023

    Lundi 2 mai 2023

    Lundi 3 avril 2023

    Lundi 13 mars 2023

    Délibération n°07/2023 : Convention de mise à disposition de la Maison pour tous – Association postiche

    Délibération n°08/2023 : Convention d’occupation précaire d’un terrain communal situé  au lieu dit “Prairies du Bois du Chemin” à Sainte Bazeille

    Délibération n°09/2023 : Mise en œuvre opérationnelle de l’opération façades en cœur de ville dans le cadre d’un dispositif coordonné à l’échelle de l’agglomération 2022-2026 – Modification périmètres façades

    Délibération n°10/2023 : Subvention “Opération façades”

    Délibération n°11/2023 : Avenant n°1 à la convention d’accompagnement à la transition énergétique avec Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47)

    Délibération n°12/2023 : Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – adjoint administratif  à temps non complet (20h)

    Délibération n°13/2023 : Création emploi adjoint technique à temps complet

    Délibération n°14/2023 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec Val de Garonne Agglomération pour la requalification de la Place Gambetta

    Délibération n°15/2023 : Modification du Budget travaux Place Gambetta

    Délibération n°16/2023 : Fixation libre et révision des attributions de compensation

    Délibération n°17/2023 : Convention avec la préfecture du Lot-et-Garonne relative à la mise à disposition d’une station fixe d’enregistrement “Titres électroniques sécurisés” (TES)

    Délibération n°18/2023 : Adhésion C.A.U.E.47 année 2023

    Délibération n°19/2023 : Attribution noms des rues Baronne Nord

    Délibération n°20/2023 : Convention salle rez-de-chaussée Château – Mme Lapassade Sandra

    Lundi 23 janvier 2023


    2022

    Lundi 12 décembre 2022

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    2021

    Lundi 1er mars 2021

    Lundi 10 mai 2021

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    Lundi 12 juillet 2021

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    Lundi 11 octobre 2021

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    Lundi 13 décembre 2021

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    Lundi 18 janvier 2021

    Lundi 6 avril 2021

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    Lundi 14 juin 2021

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    Lundi 13 septembre 2021

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    Lundi 15 novembre 2021

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