Archives municipales

Archives municipales

Château La Placière

47180 SAINTE-BAZEILLE

05.53.84.10.50

archives@mairie-saintebazeille.fr

Les Archives Municipales sont chargées de collecter, traiter, conserver et valoriser tous les documents produits ou reçus par les services de la Ville et les établissements publics municipaux quels que soient leur date et leur support. Elles jouent également un rôle dans la sauvegarde des archives privées concernant Sainte-Bazeille (archives familiales, archives d’entreprises, d’associations, archives sonores, photographies… ). En ce sens, elles participent à la constitution de la mémoire bazeillaise et à sa diffusion.

Les missions des archives

Les archives sont l’ensemble des documents y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité.
La conservation des archives est organisée dans l’intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche.

Collecte

Les archivistes collectent les documents publics produits par les services municipaux, mais aussi les archives privées auprès d’associations et d’acteurs de la vie locale ou encore de particuliers, constituant ainsi la mémoire, plurielle, de la ville.

Classement

Les documents collectés sont ensuite classés et inventoriés, ce qui permettra la recherche future. Le travail de classement se concrétise par la réalisation d’instruments de recherche, clef d’accès aux documents eux-mêmes.

Conservation

Il s’agit pour les archivistes d’assurer la conservation des documents dans les meilleures conditions possibles, afin de préserver leur pérennité sur la longue durée et ainsi de les transmettre aux générations futures.

Communication

Les documents d’archives publiques sont accessibles à tous – habitants de la ville, curieux en tous genres, généalogistes, étudiants, enseignants….

La consultation se fait dans la salle de consultation des Archives municipales.
Chaque usager est guidé et orienté dans sa recherche par le personnel de salle de lecture. Ce dernier n’a toutefois pas vocation à effectuer les recherches à la place des usagers.

Modalités d’accès

Toute personne peut accéder aux documents d’archives librement et gratuitement sous réserve des délais de communication fixés par la loi.

Ouverture au public

Ouverture au public le Mercredi de 14h à 17h00 sur rendez-vous.

Inscription

Elle est gratuite et obligatoire, et se fait sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.

Salle de lecture

La consultation se fait dans la salle de lecture des Archives municipales.

Vous pouvez emporter avec vous en salle de lecture ce qui est nécessaire à votre recherche : crayons de bois (exclusivement), feuilles, ordinateur, appareil photographique, téléphone (en mode silencieux).

Sont strictement interdits tous liquides (y compris l’eau) ou objets pouvant endommager les documents ainsi que la nourriture, les confiseries.

Un règlement portant sur le fonctionnement de la salle , les conditions de reproduction des documents et des règles de réutilisation des informations publiques ou privées.

Les lecteurs sont invités à en prendre connaissance avant leur visite.

Délais de communication des documents

Les archives publiques sont immédiatement communicables de plein droit.

Néanmoins, les archives comportant des informations protégées définies par le Code du patrimoine ne peuvent l’être que par dérogation accordée par le Service interministériel des Archives de France.

La communication et la reproduction des fonds privés peuvent également être soumises à l’accord du donateur.

Pour les documents non encore communicables, il est possible de déposer une demande de dérogation auprès du Service interministériel des Archives de France.

Reproduction des documents

La reproduction des documents est autorisée en salle de lecture avec un appareil photo sans flash.
La reproduction des documents (photocopie ou scan) par le service des Archives est possible, sous réserve de l’état matériel des documents et de leur format.