Ville de Sainte-Bazeille
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Le Plan Local d’Urbanisme

Les documents validés du PLU

PLU approuvé 11/02/2019 et modifié le 14/10/2019

1. DELIBERATIONS

2. RAPPORT DE PRESENTATION

Nom du fichier: Rapport de présentation

3. OAP : ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

  • OAP 1ère partie

A télécharger:  3.1-OAP-1ère-partie.pdf

Taille du fichier: 2 MB

  • OAP 2ème partie

A télécharger:  3.2-OAP-2ème-partie.pdf

Taille du fichier: 2 MB

  • OAP 3ème partie

A télécharger:  3.3-OAP-3ème-partie.pdf

Taille du fichier: 3 MB

4. LE REGLEMENT GRAPHIQUE

A télécharger:4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE APRES MODIFICATION

Taille du fichier: 21 MB

5. LE REGLEMENT ECRIT

A télécharger:  5. Réglement écrit

Taille du fichier: 6 MB

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